Délibérations du Conseil Municipal

DECEMBRE 2016

– TARIFS COMMUNAUX POUR 2017

– MOTION MAINTIEN TRAIN DE NUIT

– SUBVENTION – VOYAGES EDUCATIFS COLLEGE JEAN AMANS

– REGULARISATION PARTS SOCIALES CUMA

 JANVIER 2017

– MISE A DISPOSITION DE MATERIELS DE LA COMMUNE

– MISE A DISPOSITION DE LA MAISON PETITE ENFANCE DE FLAVIN

– NOUVEAU REGIME INDEMNITAIRE RIFSEEP

– SECTEUR LA TANNERIE

– SUBVENTION EXCEPTIONNELLE : REHABILITATION MEMORIAL LA RESISTANCE A SAINTE RADEGONDE

– ECHANGES DE TERRAINS – AVENUE PAUL BLANC

– CONSTRUCTION NOUVEAUX VESTIAIRES AU STADE MUNICIPAL – CHOIX DE L’ARCHITECTE

FEVRIER 2017

– VENTE DE TERRAIN – LES CANS

– CONVENTION DE PARTICIPATION FINANCIERE – RENOVATION VESTIAIRE CENTRE DE SECOURS ET D’INCENDIE DE RODEZ

– CONSTRUCTION DE VESTIAIRES AU STADE – DEMANDE DE SUBVENTION DETR

 MARS 2017

– CONSTRUCTION DE VESTIAIRES AU STADE – DEMANDE DE SUBVENTION FSIL

– INDEMNITES DE FONCTION DES ELUS

– COMPTE DE GESTION 2016 – Budget Communal

– COMPTE DE GESTION 2016 – Budget Assainissement

– APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF 2016 & AFFECTATION RESULTAT– Budget Communal

– APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF 2016 & AFFECTATION RESULTAT – Budget Assainissement

– DISSIMULATION RESEAUX ELECTRIQUES ET TELEPHONIQUES : La Tricherie

– DISSIMULATION RESEAUX ELECTRIQUES ET TELEPHONIQUES : Rue des Chênes

– PROJET D’ECLAIRAGE PUBLIC DE LA RUE DES CHENES – Convention d’organisation de la maîtrise d’ouvrage

– PROJET D’ECLAIRAGE PUBLIC DE LA TRICHERIE – Convention d’organisation de la maîtrise d’ouvrage

– MODIFICATION DES STATUTS DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES

 AVRIL 2017

– CONSTRUCTION DE VESTIAIRES AU STADE – DEMANDE DE SUBVENTION D’EQUIPEMENT SPORTIF AU CNDS

– CONSTRUCTION DE VESTIAIRES AU STADE – DEMANDE DE SUBVENTION D’EQUIPEMENT SPORTIF : FONDS D’AIDE AU FOOTBALL AMATEUR

– CONSTRUCTION DE VESTIAIRES AU STADE – DEMANDE DE SUBVENTION D’EQUIPEMENT SPORTIF AU CONSEIL DEPARTEMENTAL

– VOTE DES TAUX D’IMPOSITION POUR 2017

– CHEMINS RURAUX – SAFALT/COMMUNE DE FLAVIN/DALMIERES

– CONSTRUCTION NOUVEAUX VESTIAIRES AU STADE MUNICIPAL – MISSION DE COORDINATION SPS

– CONSTRUCTION NOUVEAUX VESTIAIRES AU STADE MUNICIPAL – MISSION DE CONTROLE TECHNIQUE

– CONSTRUCTION NOUVEAUX VESTIAIRES AU STADE MUNICIPAL – ETUDE GEOTECHNIQUE

– CREATION D’AGGLOMERATION ET D’UNE ZONE 30

– VOTE DU BUDGET PRIMITIF COMMUNAL 2017

– VOTE DU BUDGET PRIMITIF ASSAINISSEMENT 2017