Délibérations du Conseil Municipal

DECEMBRE 2016

– TARIFS COMMUNAUX POUR 2017

– MOTION MAINTIEN TRAIN DE NUIT

– SUBVENTION – VOYAGES EDUCATIFS COLLEGE JEAN AMANS

– REGULARISATION PARTS SOCIALES CUMA

 JANVIER 2017

– MISE A DISPOSITION DE MATERIELS DE LA COMMUNE

– MISE A DISPOSITION DE LA MAISON PETITE ENFANCE DE FLAVIN

– NOUVEAU REGIME INDEMNITAIRE RIFSEEP

– SECTEUR LA TANNERIE

– SUBVENTION EXCEPTIONNELLE : REHABILITATION MEMORIAL LA RESISTANCE A SAINTE RADEGONDE

– ECHANGES DE TERRAINS – AVENUE PAUL BLANC

– CONSTRUCTION NOUVEAUX VESTIAIRES AU STADE MUNICIPAL – CHOIX DE L’ARCHITECTE

FEVRIER 2017

– VENTE DE TERRAIN – LES CANS

– CONVENTION DE PARTICIPATION FINANCIERE – RENOVATION VESTIAIRE CENTRE DE SECOURS ET D’INCENDIE DE RODEZ

– CONSTRUCTION DE VESTIAIRES AU STADE – DEMANDE DE SUBVENTION DETR

 MARS 2017

– CONSTRUCTION DE VESTIAIRES AU STADE – DEMANDE DE SUBVENTION FSIL

– INDEMNITES DE FONCTION DES ELUS

– COMPTE DE GESTION 2016 – Budget Communal

– COMPTE DE GESTION 2016 – Budget Assainissement

– APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF 2016 & AFFECTATION RESULTAT– Budget Communal

– APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF 2016 & AFFECTATION RESULTAT – Budget Assainissement

– DISSIMULATION RESEAUX ELECTRIQUES ET TELEPHONIQUES : La Tricherie

– DISSIMULATION RESEAUX ELECTRIQUES ET TELEPHONIQUES : Rue des Chênes

– PROJET D’ECLAIRAGE PUBLIC DE LA RUE DES CHENES – Convention d’organisation de la maîtrise d’ouvrage

– PROJET D’ECLAIRAGE PUBLIC DE LA TRICHERIE – Convention d’organisation de la maîtrise d’ouvrage

– MODIFICATION DES STATUTS DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES

 AVRIL 2017

– CONSTRUCTION DE VESTIAIRES AU STADE – DEMANDE DE SUBVENTION D’EQUIPEMENT SPORTIF AU CNDS

– CONSTRUCTION DE VESTIAIRES AU STADE – DEMANDE DE SUBVENTION D’EQUIPEMENT SPORTIF : FONDS D’AIDE AU FOOTBALL AMATEUR

– CONSTRUCTION DE VESTIAIRES AU STADE – DEMANDE DE SUBVENTION D’EQUIPEMENT SPORTIF AU CONSEIL DEPARTEMENTAL

– VOTE DES TAUX D’IMPOSITION POUR 2017

– CHEMINS RURAUX – SAFALT/COMMUNE DE FLAVIN/DALMIERES

– CONSTRUCTION NOUVEAUX VESTIAIRES AU STADE MUNICIPAL – MISSION DE COORDINATION SPS

– CONSTRUCTION NOUVEAUX VESTIAIRES AU STADE MUNICIPAL – MISSION DE CONTROLE TECHNIQUE

– CONSTRUCTION NOUVEAUX VESTIAIRES AU STADE MUNICIPAL – ETUDE GEOTECHNIQUE

– CREATION D’AGGLOMERATION ET D’UNE ZONE 30

– VOTE DU BUDGET PRIMITIF COMMUNAL 2017

– VOTE DU BUDGET PRIMITIF ASSAINISSEMENT 2017

MAI 2017

– ADHESION A UN GROUPEMENT DE COMMANDE EN MATIERE DE MATERIEL INFORMATIQUE

– DESIGNATION D’UN DELEGUE TOURISME AUPRES DU SYNDICAT MIXTE DU LEVEZOU

– DESIGNATION DE REFERENTS ASSAINISSEMENT AUPRES DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS DE SALARS

 

JUIN 2017

– LANCEMENT CONSULTATION POUR ETUDE PRELIMINAIRE ET MISSION DE MAITRISE D’ŒUVRE POUR AMENAGEMENT DU QUARTIER DES LANDES

– RECENSEMENT LONGUEUR VOIRIE COMMUNALE

– AMENAGEMENT DU SECTEUR « ROUTE DE CAYRAC A LA RD92 » – LEVE TOPOGRAPHIQUE – CHOIX DU GEOMETRE

– ACCORD POUR ACHEVEMENT PROCEDURE DE MODIFICATION DU PLU DE FLAVIN PAR LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS DE SALARS

 

JUILLET 2017

– AMENAGEMENT SECTEUR DES LANDES – CHOIX BUREAUX D’ETUDE

– MISE AUX NORMES SALLE POLYVALENTE – MAITRISE D’ŒUVRE – CHOIX DU BUREAU D’ETUDE

– AFFAIRE MASTERFILE – CHOIX D’UN AVOCAT

 

SEPTEMBRE 2017

– MODIFICATION STATUTS DU SYNDICAT MIXTE DU BASSIN VERSANT DU VIAUR

– CONVENTION D’OCCUPATION DE CHEMINS RURAUX ET VOIES COMMUNALES POUR PARC EOLIEN

– DEMANDE DE SUBVENTION POUR MATERIEL DE DESHERBAGE

 

OCTOBRE 2017

– MODIFICATION STATUTS COMMUNAUTE DE COMMUNES

– EXTENSION PERIMETRE DU SMBV2A AVEC DATE D’EFFET AU 31 DECEMBRE 2017

– ENQUETE PUBLIQUE – RAGT SEMENCES – DEMANDE DE REGULARISATION DE L’AUTORISATION D’EXPLOITER SUR LA COMMUNE DE CALMONT

– COMPLEMENT TARIFS COMMUNAUX 2017

– SUBVENTION EXCEPTIONNELLE ECOLE MARCEL PAGNOL

 

NOVEMBRE 2017

– SUBVENTION – VOYAGES EDUCATIFS COLLEGE JEAN AMANS

– MISE EN RESEAU DES ESPACES DE LECTURE SUR LE LEVEZOU

 

DECEMBRE 2017

– DECISION MODIFICATIVE – TRAVAUX EGLISE

– DECISION MODIFICATIVE – REMBOURSEMENT EMPRUNT – BUDGET ASSAINISSEMENT

– DECISION MODIFICATIVE – FPIC – FONDS DE PEREQUATION INTERCOMMUNAL

– DECISION MODIFICATIVE – REINTEGRATION TRAVAUX SIEDA

– DECISION MODIFICATIVE – REINTEGRATION CONSTRUCTION POLE ASSOCIATIF

– ADOPTION DU RAPPORT SUR LE PRIX ET LA QUALITE DU SERVICE PUBLIC D’ASSAINISSEMENT COLLECTIF POUR 2015 ET 2016

– TARIFS COMMUNAUX POUR 2018

– CONVENTION D’OCCUPATION DU PRESBYTERE

 

DELIBERATIONS 2018

 JANVIER 2018

 – DENOMINATION DE VOIE

– DELAGATION DE L’INSTRUCTION DES AUTORISATIONS ET ACTES D’URBANISME RELATIF À L’OCCUPATION DU SOL  À AVEYRON INGENIERIE

– REHABILITATION PARTIELLE DE LA SALLE POLYVALENTE – DEMANDE DE SUBVENTION DETR

MARS 2018

– ADHESION AU SERVICE D’ASSISTANCE A LA REDACTION D’ACTES EN LA FORME ADMINISTRATIVE D’AVEYRON INGENIERIE

– PROJET DE MODIFICATION DES LIMITES TERRITORIALES DE LA COMMUNE : DESIGNATION D’UN GROUPE DE TRAVAIL

– SYSTEME D’ALERTE ET D’INFORMATION DES POPULATIONS – INSTALLATION D’UNE SIRENE

– MOTION DE SOUTIEN EN FAVEUR DU MAINTIEN DES POSTIERS DE BARAQUEVILLE AU BUREAU DE BARAQUEVILLE

– APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF 2017 – BUDGET COMMUNAL

– APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF 2017 – BUDGET ASSAINISSEMENT

– COMPTE DE GESTION 2017 – BUDGET ASSAINISSEMENT

– COMPTE DE GESTION 2017 – BUDGET COMMUNAL

AVRIL 2018

– ACCEPTATION LEGS PAR LA COMMUNE

– VENTE CORBILLARD

– AMENAGEMENT QUARTIER DES LANDES – CHOIX DE MAITRISE D’ŒUVRE

– ECOLE PUBLIQUE MARCEL PAGNOL – ORGANISATION DU TEMPS SCOLAIRE

– DELEGUE A LA PROTECTION DES DONNEES

– AFFECTATION DU RESULTAT DE FONCTIONNEMENT DE L’EXERCICE 2017 – BUDGET COMMUNAL

– AFFECTATION DU RESULTAT DE FONCTIONNEMENT DE L’EXERCICE 2017 – BUDGET ASSAINISSEMENT

– VOTE DES TAUX D’IMPOSITION POUR 2018

– VOTE DU BUDGET PRIMITIF COMMUNAL 2018

 – VOTE DU BUDGET PRIMITIF ASSAINISSEMENT 2018

– SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS

– AIDE AUTOCARS MOULS

– PARTICIPATION AUX DEPENSES DE FONCTIONNEMENT DE L’ECOLE PRIVEE